Marque enregistrée - Marque en vigueur

COULE DOUCE
M. Dominique Levesque, Agissant pour le compte de la société "Brasserie du Perche" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4356527
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
COULE DOUCE de Dominique Levesque

Présentation de la marque COULE DOUCE

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par monsieur Dominique Levesque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COULE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Dominique Levesque domicilié(e) Chateau de Miserai, Lieu dit Miserai - 61290 - L'Home Chamondot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Perche, M. Dominique Levesque domicilié(e) 60 Yarmouth Rd - 02481 - Wellesley, MA - États-Unis.

La marque COULE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULE DOUCE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.


M. Dominique Levesque, Agissant pour le compte de la société "Brasserie du Perche" en cours de formation - Chateau de Miserai, Lieu dit Miserai - 61290 - L'Home Chamondot - France


Brasserie du Perche, M. Dominique Levesque - 60 Yarmouth Rd - 02481 - Wellesley, MA - États-Unis


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Bières .